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IAS 38 concerne la règle de capitalisation des actifs intangibles. En mai 2014, l’IASB apporte une clarification sur les méthodes de dépréciation. L’amendement prévoit une présomption (réfutable) selon laquelle les méthodes d’amortissement basées sur le revenu des immobilisations incorporelles sont inappropriées. En clair : un amortissement fondé sur le chiffre d’affaires n’est pas acceptable car ce critère ne correspond pas à la consommation des avantages d’une immobilisation incorporelle amortissable. La date d’application de cet amendement est le 1er janvier 2016.

Les immobilisations incorporelles sont parfois amorties selon une méthode basée sur le revenu qu’elles génèrent. i.e. : le rythme d’amortissement reflète la génération des revenus.

Exemples : secteur des médias relativement aux droits télévisuels, producteurs de jeux vidéo, entités qui conçoivent ou acquièrent des données sismiques et des cartes, pour lesquelles elles concèdent des licences à des tiers. Les immobilisations incorporelles correspondantes sont amorties selon un rythme qui reflète la génération de ces revenus.

La question posée par l’IASB est de savoir si cette pratique reflète le rythme de consommation de l’actif .

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